Le règlement intérieur d'Horizon Plongée

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

L'acquisition de la licence fédérale seule ne confère pas la qualité de membre et ne donne pas accès aux activités et avantages réservés aux membres de l'association.
Tous les membres du club licenciés et à jour de leur cotisation bénéficient de la gratuité des prestations du club sauf pour:
1- les formations réalisées en interne au club
2- le passage de brevets
3- la délivrance des cartes
4- le contrôle annuel de bloc de plongée (TIV)
5- certaines sorties club si les frais le justifient
6- le créneau piscine à la Cité de l'Eau

Une participation financière peut être éventuellement demandée le cas échéant.
Une réduction de 30 % sur la cotisation du club est accordée pour les conjoints ou concubins des adhérents.
Une réduction de 50 % sur la cotisation du club est accordée pour les jeunes de 10 à 18 ans révolus.
Une réduction de 70 % est accordée pour toute adhésion au club à partir du 1er septembre de l'année civile en cours.
Le renouvellement des licences, cotisations, et assurances commencera au lendemain de l'Assemblée Générale ordinaire.
L'association s'engage à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène, et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres.
Elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, des décisions des Assemblées Générales, du Comité, et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (dernière version officielle du Code du Sport).
Elle est affiliée à la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres.
L'association délivre à ses membres une licence valable pour l'année civile courante (cette licence FFESSM est néanmoins disponible à partir de mi-septembre de l'année précédente).
Cette licence permet de justifier :
1- de leur identité,
2- du club d'appartenance,
3- de l'assurance complémentaire facultative
Le club possédant du matériel, il est mis à disposition des adhérents gracieusement pour les plongées et formations organisées par le club.
Le club, ainsi que les membres encadrants ne peuvent être tenus responsables en cas de mauvaise utilisation du matériel.
Les voyages proposés par le Comité du club, seront considérés comme des sorties club, donc sous la responsabilité de l'association, dans la limite des prérogatives de chacun.
Toute plongée organisée par le club devra l'être dans le respect des prérogatives dictées par la FFESSM et le Ministère des Sports (Code du Sport affiché au club).
La plongée en milieu lacustre présentant des conditions spécifiques (froid, visibilité..) et par soucis de sécurité, il est décidé d'une part d'exiger un matériel personnel pour chaque plongeur adapté au milieu et aux conditions et d'autre part de limiter la profondeur maximum d'évolution à 40 mètres pour les plongées de nuit (pour les niveaux en ayant les prérogatives).
Les plongées de nuit sont soumises à la réglementation en vigueur du Léman.

Nota 1 : Avertissement ou Exclusion

Le Comité décide que les critères suivants pourront donner lieu à des sanctions. Le Président et le Directeur de Plongée ont toute liberté pour vérifier si ces critères ont été enfreints:

- non respect du règlement intérieur (profondeur d'évolution maximum 40 mètres pour les plongées de nuit).
- non respect des Directives du Directeur de Plongée.
- non respect des prérogatives en fonction du niveau du plongeur (Code du Sport).
Pour être Directeur de Plongée, il faut :

1- être à jour de leur licence
2- être à jour de leur certificat médical
3- être à jour de leur cotisation
4- être titulaire au minimum du Niveau 5 de plongée (Directeur de plongée) en cas d'exploration en milieu naturel
5- être titulaire au minimum du Niveau 3 d'encadrement (E3) en cas d'enseignement en milieu naturel.
6- être titulaire au minimum du Niveau 3 de plongée, ayant suivi la formation du Niveau 5 de plongée, et ayant l'accord écrit du Président, pour des plongées réservées aux seuls membres titulaires d'un Niveau 3 de plongée au minimum dans le cas d'exploration en milieu naturel.
7- être titulaire d'un Niveau 1 d'encadrement (E1) en milieu artificiel de moins de 6m.

Le président du club aura tous les pouvoirs pour retirer les prérogatives des Directeurs de Plongée à tout encadrant s'il le juge nécessaire.
Ne pourront pratiquer l'activité dans le cadre du club que les membres:
1- à jour de la licence,
2- à jour de leur certificat médical
3- à jour de leur cotisation
4- avec une autorisation parentale pour les mineurs.
5- Pouvant justifier de leur niveaux

Les personnes titulaires d'une licence extérieure au club, ou Pass Plongée, sont soumises aux mêmes obligations.
Une participation financière de 10 euros pourra leur être demandée.
Le Directeur de Plongée se doit de refuser l'accès à la pratique de la plongée dans le cadre du club aux personnes qui ne fournissent pas les éléments cités ci-dessus AVANT la plongée.
Le Directeur de Plongée se garde le droit de changer de site ou d'annuler la plongée si celui-ci le juge nécessaire.
Pour les plongeurs extérieurs au club, le gonflage d'une bouteille sans participation aux plongées organisées sera systématiquement refusé.
Dans le cas d'un échange interclub, le président du club invité devra fournir à l'avance les documents attestant de la conformité des bouteilles utilisées par les plongeurs de son club.
Pour les plongeurs extérieurs, les bouteilles seront gonflées uniquement si le plongeur a participé à la plongée organisée, après présentation des documents attestant de la conformité de sa bouteille.
En cas de gonflage d'une bouteille privée pour une plongée hors structure, le président devra impérativement être prévenu.
Tout membre dont le certificat médical n'est pas à jour se verra refuser le gonflage de son bloc personnel.
Seules les bouteilles à jour de requalification et de TIV peuvent être gonflées.
Le gonflage ne peut être effectué que par un membre formé et présent sur la liste des membres habilités par le Président.
Tout encadrant aura l'obligation de recycler tous les 2 ans son RIFAP sauf situation exceptionnelle validée par le Président.
Le Comité peut suspendre provisoirement tout encadrant qui ne respecte pas cette consigne.
Pour tous les membres du club, la formation du RIFAP est vivement conseillée, avec recyclage au moins une fois tous les trois ans.
Pour tous les membres du club, la formation du PSC1 est vivement conseillée, avec recyclage au moins une fois tous les deux ans.
Le local du compresseur est un local technique dont l'accès et l'usage est exclusivement réservé aux personnes habilitées par l'exploitant (Président du club).
L'entretien et la maintenance du compresseur est réalisé par des personnes désignées par l'exploitant (Président du club).
Celles-ci devront tenir à jour le cahier d'entretien du compresseur, noter et dater toutes leurs interventions.
En cas de nécessité, l'exploitant (Président du club) fera appel à une entreprise professionnelle qualifiée en la matière pour intervenir sur l'installation.

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